1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet [NOM DE LA BOUTIQUE] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et Éditeur du Site :

  • Société: FLORYPIA LTD
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée de droit anglais (Limited Company)
  • Adresse du siège social : 124 City Road, London, England, EC1V 2NX, Royaume-Uni
  • Numéro d’immatriculation : 14551122
  • E-mail de contact : contact@atlasverte.fr
  • Créateur du site : FLORYPIA LTD
  • Responsable de la publication : FLORYPIA LTD

Le site atlasverte.fr est la propriété exclusive de FLORYPIA LTD.

Hébergement:

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

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3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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